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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie CARTRON
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“ OS DE SEICHE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ OS DE SEICHE ”
Sarl Pâtisserie CARTRON

Numéro de dépôt :
3307637
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/08/2014
“ OS DE SEICHE ” de Pâtisserie CARTRON

Présentation de la marque “ OS DE SEICHE ”

Déposée le 9 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ OS DE SEICHE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie CARTRON domicilié(e) ZA de St Léonard Nord,56450 THEIX - 56450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Patisserie CARTRON domicilié(e) ZA de St Léonard Nord,56450 THEIX - 56450 - France.

La marque “ OS DE SEICHE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ OS DE SEICHE ” est expirée depuis le 9 août 2014.

Pâtisserie CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE , BREIZH MAD


Sarl Pâtisserie CARTRON - ZA de St Léonard Nord,56450 THEIX - 56450 - France


Sarl Patisserie CARTRON - ZA de St Léonard Nord,56450 THEIX - 56450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glace comestible, levure. Poissons, oeufs, lait et produits laitiers, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.